Le Conseil communautaire se réunira à la maison des associations (salle St Martin) de Logron le jeudi 1er décembre 2011 à 18h30.

Ordre du jour :

• Contrat de groupe pour l’assurance statutaire du personnel
• Contrat enfance-jeunesse 2011-2014 : signature
• Création de l’Agence Technique Départementale et désignation d’un représentant au Conseil d’administration
• Demande de subvention FDAIC 2012 : cœur de village de St-Cloud-en-Dunois
• Financement des actions collectives OCMACS
• Etude pour l’interconnexion des réseaux d’eau potable avec des communes de la CCBO
• Réhabilitation des installations ANC : participation financière de la CCPVD
• Pôle de santé d’équilibre à Civry
• Proposition de liste des commissaires titulaires et suppléants de la CIID
• Indemnité du trésorier principal
• Questions et informations diverses

Le Conseil communautaire se réunira à la salle des fêtes de Donnemain-St-Mamès le mardi 23 août 2011 à 18h30.

Ordre du jour :

• Pôle de santé d’équilibre : échange avec Mme Elodie Goudeau, futur médecin généraliste
• SDCI : point sur le transfert de la compétence scolaire
• Cœur de village de Donnemain-St-Mamès : avenant au lot espaces verts
• Site internet de la CCPVD : proposition AD PRO
• Questions et informations diverses

Le Conseil communautaire se réunira à la salle communale de Civry le mercredi 6 juillet 2011 à 18h15.

Ordre du jour :

• Présentation du projet des ateliers d’oralité et « tracer une route poétique entre les générations » par Mme Poumarat « Textes et Rêves »
• Logements sociaux Donnemain : avenant lot 1 démolition-maçonnerie ravalement VRD
• Logements sociaux Donnemain et Logron : décisions modificatives budgétaires
• Fonds de concours communautaire : proposition de nouveau règlement
• Pôle de santé d’équilibre à Civry : sélection du programmiste
• SDE28 : enfouissement des réseaux aériens rue du Château à Moléans (éclairage public)
• Périmètre du futur syndicat d’aménagement et de restauration du bassin du Loir en Eure-et-Loir (délibération)
• Rapport d’activités 2010
• Lieu d’accueil de l’animation « C’est pas Sorcier »
• Création de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
• Questions et informations diverses

Le Conseil communautaire se réunira à la salle des fêtes de Thiville le jeudi 26 mai 2011 à 18h30.

Ordre du jour :

• Dossiers cœur de village appels à projet 2011 :Moléans : logements + aménagements, St-Cloud-en-Dunois : logements + aménagements, Marboué : contrat de maîtrise d’œuvre (Ligéris investissements) et aménagements
• Convention pour l’entretien et maintenance de l’éclairage public
• Logements sociaux Donnemain : avenant plomberie
• Projet de fusion entre le Syndicat Mixte Intercommunal de la Vallée du Loir, le Syndicat Mixte Intercommunal d’Assainissement du Secteur Rural de Brou, le Syndicat Mixte Intercommunal du Pays d’Authon-du-Perche-Brou pour l’Aménagement et l’Entretien des Emissaires et de la Voirie et le Syndicat Mixte Intercommunal d’Assainissement de la région de Sandarville
• Projet de fusion des Communautés de communes du Pays Dunois
• Création d’un poste d’éducateur principal de jeunes enfants
• Questions et informations diverses

Le Bureau se réunira à la salle des fêtes de Saint-Christophe le jeudi 28 avril 2011 à 17h30.

Ordre du jour :

• Taxe d’enlèvement des ordures ménagères : fixation des taux
• Impacts financiers et comptables de la réforme de la TP
• CFE, TH et TFNB : fixation des taux
• Fonds de concours communautaire CCPVD
• Budgets primitifs 2011 (7 budgets)